Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES 1ER
Numéro de dépôt :
1579257
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/02/2000
Présentation de la marque CHARLES 1ER
Déposée le 5 février 1990 par GRUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHARLES 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES 1ER est expirée depuis le 5 février 2000.
GRUET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33